Nom de la société

AMERION GROUP LLC

Nom commercial

Veloura

Forme juridique

Limited Liability Company (LLC) — droit américain

État de constitution

Wyoming — États-Unis d'Amérique

Numéro fiscal (EIN)

32-0818127

Capital social

1 000 USD

SIRET

Non applicable — société de droit américain

RCS

Non applicable — société de droit américain

Numéro TVA (IOSS)

En cours d'enregistrement

Adresse

30 N Gould Street

Suite / Bureau

Suite 36862

Ville

Sheridan

État

Wyoming

Code postal

82801

Pays

États-Unis d'Amérique

Nom complet

Omar Dahmani

Qualité

Gérant unique — Propriétaire d'AMERION GROUP LLC

Responsable publication

Omar Dahmani

Responsable marketing

Omar Dahmani

Webmaster

Omar Dahmani

Adresse personnelle

Cité Brigui, 13001 Maghnia, Algérie

Note juridique : Omar Dahmani exerce à titre individuel l'ensemble des rôles au sein d'AMERION GROUP LLC (gérant, responsable de publication, responsable marketing, webmaster). En sa qualité de gérant unique, il assume la pleine responsabilité juridique de la société et de la boutique en ligne Veloura.

Email principal

amerion.group.llc@gmail.com

Email service client

amerion.group.llc@gmail.com

Téléphone

+1 571 694 4553

Site internet

www.veloura.com

Réseaux sociaux

À compléter (Facebook, Instagram, TikTok, etc.)

Société

Shopify Inc.

Adresse

151 O'Connor Street, Ground floor

Ville / Pays

Ottawa, Ontario K2P 2L8 — Canada

Site web

www.shopify.com

Téléphone

+1 (888) 746-7439

Société

Amen SAS

Adresse

12-14 Rond-Point des Champs-Élysées

Ville / Pays

75008 Paris — France

Site web

www.amen.fr

Médiateur

CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

Adresse

14 rue Saint-Jean — 75017 Paris — France

Site web

www.cm2c.net

Email

cm2c@cm2c.net

Plateforme RLL UE

https://ec.europa.eu/consumers/odr

Responsable de traitement

AMERION GROUP LLC — Veloura

Représentant légal

Omar Dahmani

Email DPO / Contact RGPD

amerion.group.llc@gmail.com

Représentant UE (art. 27)

En cours de désignation

Autorité de contrôle (FR)

CNIL — www.cnil.fr

Base légale principale

RGPD — Règlement UE 2016/679

Numéro EIN (USA)

32-0818127

TVA intracommunautaire

Non applicable — LLC américaine

Numéro IOSS (TVA UE)

En cours d'enregistrement

Régime fiscal

LLC — Pass-through taxation (droit américain)

Obligations TVA UE

Seuil IOSS : 10 000 € / an vers l'UE

Droit de la société

Droit de l'État du Wyoming — États-Unis

Droit consommateurs UE

Directive 2011/83/UE — Droits des consommateurs

Protection des données

RGPD — Règlement UE 2016/679

Économie numérique (FR)

LCEN — Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004

Services numériques

DSA — Règlement UE 2022/2065

Médiation consommation

Directive 2013/11/UE + Art. L611-1 Code conso

Garanties légales

Art. L217-4 à L217-16 Code de la consommation

Vices cachés

Art. 1641 à 1648 Code civil français

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